Notices légales

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Le site « www.artandecology.com / www.creations-feng-shui.com » est géré par Suzanne De Nève artiste peintre et par Raphaël Pirotte propriétaire du site.

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ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Madame Suzanne De Nève, artiste peintre et Monsieur Raphaël Pirotte, propriétaire du site, mettent à la disposition des internautes leur site Internet www.artandecology.com / www.creations-feng-shui.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site www.artandecology.com / www.creations-feng-shui.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que Monsieur Raphaël Pirotte et Mme Suzanne De Nève se réservent de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du site www.artandecology.com / www.creations-feng-shui.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

ARTICLE 2 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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ARTICLE 3 : UTILISATION DES CONTENUS

Aucun des contenus provenant du site www.artandecology.com / www.creations-feng-shui.com ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Monsieur Raphaël Pirotte et de Madame Suzanne De Nève. Il est interdit d'utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

ARTICLE 4 : LIENS HYPERTEXTES

4.1 Liens hypertextes en direction du site www.artandecology.com / www.creations-feng-shui.com

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4.2 Liens hypertexte en direction de sites tiers

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