Notices légales

Pages 1  - 2

Le site « www.artandecology.com » est géré par Suzanne De Nève artiste peintre et par Raphaël Pirotte propriétaire du site.

Résidence Apollo  Bât.E, N° 71    83310 Cogolin   France

E-mail: This e-mail address is being protected from spam bots, you need JavaScript enabled to view it

Le site www.artandecology.com est hébergé par: www.ovh.com

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter www.artandecology.com

ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Madame Suzanne De Nève, artiste peintre et Monsieur Raphaël Pirotte, propriétaire du site, mettent à la disposition des internautes leur site Internet www.artandecology.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site www.artandecology.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que Monsieur Raphaël Pirotte et Mme Suzanne De Nève se réservent de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du site www.artandecology.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

ARTICLE 2 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du site www.artandecology.com (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de Monsieur Raphaël Pirotte, propriétaire du site, et de Madame Suzanne De Nève artiste peintre, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © 2008 « www.artandecology.com »

ARTICLE 3 : UTILISATION DES CONTENUS

Aucun des contenus provenant du site www.artandecology.com ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Monsieur Raphaël Pirotte et de Madame Suzanne De Nève. Il est interdit d'utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

ARTICLE 4 : LIENS HYPERTEXTES

4.1 Liens hypertextes en direction du site www.artandecology.com

Afin de respecter l'intégrité des contenus du site www.artandecology.com et d'éviter de créer une confusion dans l'esprit des internautes quant à la provenance desdits contenus, seuls sont autorisés les liens simples vers la page d'accueil du site www.artandecology.com sauf accord écrit de notre part.

Sont notamment interdits les liens profonds permettant de renvoyer l'internaute à une page interne du site www.artandecology.com sans passer par la page d'accueil du site ou des rubriques du site, les liens d'insertion automatique (inline linking) permettant à l'internaute de visualiser automatiquement dans un emplacement spécifique des contenus provenant du site www.artandecology.com, les liens de cadrage (framing) permettant de faire apparaître une page du site www.artandecology.com dans un cadre à l'intérieur de la page du site visité par l'internaute.

Par ailleurs, sont exclus de la présente autorisation les liens en provenance de sites contraires aux bonnes mœurs, à caractère violent, pornographique ou pédophile, pouvant porter atteinte à la dignité de la personne humaine ou destinés à exhiber ou vendre des objets, substances et/ou ouvrages interdits ou illicites.

En aucun cas, l'existence d'un lien hypertexte en provenance d'un site tiers vers le site de  Mr Raphaël Pirotte, propriétaire du site et Mme Suzanne De Nève,artiste peintre, n'implique aucune coopération entre Mr Raphaël Pirotte et Mme Suzanne De Nève, et ce site tiers. Monsieur Raphaël Pirotte et Madame Suzanne De Nève n'exercent aucun contrôle sur les sites de tiers et n'assument par conséquent, aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites comportant un lien hypertexte vers le site www.artandecology.com.

4.2 Liens hypertexte en direction de sites tiers

Le site www.artandecology.com peut contenir des liens vers des sites de partenaires de Monsieur Raphaël Pirotte et de Madame Suzanne De Nève ou vers des sites de tiers.

Monsieur Raphaël Pirotte, propriétaire du site et Madame Suzanne De Nève, artiste peintre, n'exercent aucun contrôle sur ces sites et n'assument par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité et sur les produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Mr Raphaël Pirotte et Mme Suzanne De Nève ne seront aucunement responsables des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire et/ou tiers et de l'utilisation des contenus et services de ce site par l'internaute.

Pages 1  - 2